Mentions légales

1. INFORMATIONS SUR L’ÉDITEUR

Ce site est édité par D&C Automobiles, SAS au capital de 20 000€ domiciliée au 68 B Boulevard Émile Zola 78800 Houilles. SIRET : 753 651 108 00015. RCS : Versailles.

  • Éditeur du site : D&C Automobiles
  • Responsable de la publication : Hicham Darkaoui
  • Contact : d-et-c-automobiles@orange.fr
  • Conception du site et développement : Web Effect et Vincent Chappuis

2. INFORMATIONS SUR LES CONDITIONS D’HÉBERGEMENT DU SITE

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, les textes, les images, les vidéos, les graphismes, les bases de données et tout autre élément composant garage-dc-automobiles.fr sont la propriété exclusive de D&C Automobiles.

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes citées sur garage-dc-automobiles.fr sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, de garage-dc-automobiles.fr, des éléments qui composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation du titulaire du droit sur ces éléments sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d’une action en contrefaçon, soit dans le cadre d’une action en concurrence déloyale.

4. LIENS HYPERTEXTES

D&C Automobiles peut proposer sur garage-dc-automobiles.fr des liens vers d’autres sites. La responsabilité de D&C Automobiles ne pourra pas être engagée en rapport avec le contenu et le fonctionnement de ces sites. D&C Automobiles ne pourront être tenues responsables en cas de dysfonctionnements ou de dommages causés au système informatique du visiteur.